Ordres du jour, compte-rendus...
dimanche 20 avril
 
masquer le bandeau

Consultation des ordres du jour, des comptes-rendus, des délibérations, des débats du Conseil de Communauté...
 
LES SEANCES
Ordre du jour de la séance en cours ou à venir:
(non disponible à cette date)
Dernières séances :
Conseil de Communauté du 11/04/2014 ==> Les délibérationsCompte-rendu   
Bureau de Communauté du 28/02/2014 ==> Les délibérationsCompte-rendu   
Séances antérieures (ou précédentes)...

LES  DELIBERATIONS
 
Recherche
Par séance ou par mot-clefs, vous pouvez rechercher dans toutes les délibérations postérieures au 1/1/2003...    Cliquez ici...
 
EN SAVOIR PLUS
 
Voir aussi Consultation des délibérations, des comptes-rendus, des ordres du jour, des débats du Conseil Municipal

Une remarque?
Une question?
service-des-assemblees@brest-metropole-oceane.fr