TELECHARGER le réglement du POS
Vous pouvez télécharger le réglement du POS en cliquant ici (format Pdf, taille = 4Mo) PS : Un lecteur est nécessaire pour lire les documents Pdf. Vous pouvez en télécharger gratuitement en cliquant sur les logos suivants :
Vous connaissez l'adresse ou la position de votre parcelle ? Accédez au Réglement d'urbanisme par la carte en cliquant ici. Le zonage s'affiche à l'écran. Pour visualiser les Annexes graphiques du POS: sélectionner la carte qui vous intéresse dans le menu Autres cartes. Utiliser l'outil pour interroger la carte. Un clic sur la carte vous permet d'afficher une Note de Renseignements d'Urbanisme pour la parcelle sélectionnée, puis d'activer un lien vers le Règlement de la Zone concernée.
Vous connaissez la référence de votre parcelle ? Entrez la ci-dessous pour obtenir une NRU (Note de Renseignements d'Urbanisme) :
Section (exemple: IY)
Parcelle (exemple : 13)